France

Droits de douane et Taxes

France duties and taxes


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Quand on expédie des paquets ou des marchandises des États­Unis en France, on doit savoir le coût associé à des droits et taxes. Chaque pays a ses propres règlements et politiques et la France n’est pas différente. Mais en règle générale, la plupart des produits importés en France sont tenus de payer pour:

  • 1) Droits (ad valorem)
  • 2) TVA (taxes à valeur ajoutée)
  • Pour déterminer lequel de ces deux taxes est applicable à vos envois, vous pouvez suivre ces règlements:

  • Si un envoi commercial est inférieur à €22 aucun droit et aucune TVA sont collectées.
  • Si un envoi commercial se situe entre €22 et €150 aucun droit est recueilli, mais la TVA est collectée.
  • Si une expédition commerciale est plus de €150 les droits et la TVA sont collectées.
  • Si votre envoi est moins de € 22, c’est génial! Vous ne devez pas vous inquiéter de payer les droits ou la TVA. Mais si votre envoi est plus de € 22, il est important de savoir comment ces frais sont calculés pour éviter les surprises potentielles.

    Droits
    Les droits sont basés sur la valeur du produit, ses poids et l’assurance (le cas échéant). Les droits appliqués aux produits importés en France varient généralement entre 0% et 17%. Pour des produits comme livres, ordinateurs portables, téléphones mobiles, appareils photo numériques ou consoles de jeux vidéo aucun droit est perçu. Le tableau ci­dessous résume le taux de droit pour les produits les plus courants:

    Produit

    Droits

    Ordinateurs portables 0%
    Téléphones mobiles 0%
    Appareils photo numériques 0%
    Consoles de jeux vidéo 0%
    Chaussures 16.8%
    Vêtements et bijoux 12%
    Produits alimentaires 9%
    Pièces d’auto 0%

    TVA
    La TVA est basée sur la valeur du produit, le coût de l’expédition, l’assurance et le montant des droits à payer. Le taux normal de la TVA française est de 20%. Bien qu’il y a des taux super­réduits de 5,5% pour les produits agricoles et alimentaires et de 2,1% pour la médecine.

    Exemples:
    1) Produit: T­shirt, la valeur € 25
    –Duties: 0
    – TVA: (25*.20) = €5
    – Coût total: €30
    ———————–

    2) Produit: Téléphone portable, valeur €300
    – Droits: 0
    – TVA: (300*.20) = €60
    – Coût total: €360
    ———————–

    3) Produit: Chaussures, valeur €180
    – Droits: (180*.168) = €30.24
    – TVA: (180+30.24)*.20 = €42.05
    – Coût total: €252.29

    Conseils supplémentaires:

  • Les taux d’expédition peuvent être réduits jusqu’à 60% si on utilise www.shipbrain.com
  • Les utilisateurs français peuvent profiter des services tels que www.USAaddress.com pour acheter des produits des États­Unis.